Lorsqu’un salarie refuse de se rendre au projet, sans fournir de justificatif (certificat medical, certificat de deces tout d’un proche, etc), il pourra etre sanctionne et Realiser l’objet tout d’un licenciement. Une absence injustifiee conduit-elle directement a 1 licenciement ? La reponse reste non. Explications.
Si vous ne venez nullement au article, vous devez etre en mesure de le justifier aupres de votre employeur, en delais indiques dans votre convention collective ou dans le reglement interieur (le plus souvent 48 heures). Pour ceci, vous devez lui envoyer votre arret de travail, ou le certificat medical de votre enfant si c’est lui qui est malade (conge pour enfant malade).
Si vous ne fournissez aucun justificatif produit avec votre medecin a ce employeur, au sein des delais impartis, vous manquez a votre obligation contractuelle et risquez donc de devenir sanctionne.
Absence injustifiee, le licenciement n’est jamais automatique
A savoir :
Lorsque vous ne justifiez pas votre absence, vous pourrez vous faire licencier mais le licenciement n’est pas automatique. Votre employeur peut decider de ne point vous sanctionner ou bien, il est en mesure de prononcer une autre sanction disciplinaire, moins forte que le licenciement.
Choix d’la sanction par l’employeur
C’est ce employeur qui decide en sanction qu’il va prononcer : il va s’agir tout d’un simple avertissement ou 1 blame, tout d’un rappel a l’ordre, puis une mise a pied disciplinaire (exclusion temporaire de l’entreprise, non remuneree), une retrogradation (baisse de niveau hierarchique). Notre sanction est en mesure de aussi aller jusqu’au licenciement, y compris pour faute grave (vous privant ainsi de l’indemnite de licenciement) (1). Il va egalement decider de ne point vous sanctionner pour ce absence injustifiee.
C’est donc votre employeur qui choisit la sanction que celui-ci va vous appliquer ou non, en raison de son i?tre capable de disciplinaire.
Il devra cependant respecter l’echelle des sanctions prevues dans le reglement interieur de l’entreprise.
Parfois, votre absence imprevue va aussi etre liee a un evenement de force majeure, pourquoi pas : a la retour de conges, le vol de votre avion reste annule suite a une greve, ou ce voiture reste tombee au garage. Di?s lors, ce employeur ne peut nullement vous licencier.
comme, il a deja ete juge qu’un salarie qui reprend le boulot a l’issue de l’ensemble de ses vacances avec une journee de retard, car sa voiture reste tombee au garage, ne va nullement etre licencie pour absence injustifiee (2).
Comment eviter J’ai sanction ?
pour prevenir bien litige avec votre employeur et ne pas perdre votre emploi, voici nos recommandations :
- avertissez votre employeur de ce absence le plus en amont possible (appel, sms ou mail comme Afin de l’avertir que vous etes malade, que vous etes bloque a l’etranger car la totalite des vols ont ete annules. ) ;
- justifiez votre absence en 48 heures (par envoi d’un certificat medical si vous avez un arret maladie. ) ;
- si vous traversez une periode Complique ou que vous rencontrez des difficultes personnelles (il y a eu votre deces dans votre famille, vous etes occupe i divorcer, vous n’avez personne Afin de garder votre enfant …), parlez-en a la employeur plutot que de risquer de devenir sanctionne pour absence injustifiee, il pourra chercher avec vous une option (autorisation exceptionnelle d’absence, conge extraordinaire, conge sans solde. ).
Licenciement possible si l’employeur l’estime utile
Si vous ne vous presentez gui?re au projet un ou plusieurs temps, sans fournir de justificatif, vous commettez une faute que l’employeur pourra sanctionner. Si l’absence est suffisamment i fond, l’employeur peut decider de prononcer 1 licenciement pour faute simple ou meme Afin de faute i fond.
Attention, toute absence ne justifie pas une procedure de licenciement (ni meme une nouvelle sanction).
Jurisprudence :
entre autres, les juges ont valide le licenciement pour faute i fond d’un salarie absent pendant 2 journees. Le patron a change ses horaires la veille. Le salarie a refuse et n’est pas venu travailler des 2 jours (ni a toutes les anciens horaires, ni a toutes les nouveaux). Son licenciement pour faute grave etait justifie meme si l’employeur avait modifie tardivement ses horaires. Indeniablement, le fait concernant le salarie de ne pas venir bosser pendant deux jours, meme a toutes les horaires initialement prevus, constitue une absence injustifiee autorisant le licenciement Afin de faute grave (3).
En revanche, les juges estiment que le fait pour le salarie de ne point se presenter a le poste de travail, parce qu’il est dans l’impossibilite de connaitre a l’avance le rythme de travail, ne justifie pas https://datingmentor.org/fr/meetmindful-review/ un licenciement. L’absence injustifiee qui decoule d’une faute de l’employeur, qui ne communique pas au salarie son planning d’embauche, ne est en mesure de gui?re etre sanctionnee par 1 licenciement (4).
De meme, le salarie absent a le poste de travail le 21 mars, qui remet a le responsable de site a sa reprise d’embauche des le lendemain de son absence, soit le 22 mars, un certificat medical date du 21 mars, ne commet nullement une absence injustifiee justifiant son licenciement (5).
Si l’employeur ne communique jamais clairement toutes vos dates de conges payes (notamment par mail ou par courrier), le retour tardif des conges (ou un depart anticipe) ne peut nullement non plus etre sanctionne (car vous pourrez croire, a tort ou a raison, que les dates de conges ont ete acceptees). Meme lorsqu’il vous a informe oralement de vos dates de vacances, rien ne prouve, en cas de litige, une telle information. Le doute profite Par exemple au salarie.
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